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Réunion du Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal aura lieu en Mairie le :

Lundi 28 Novembre 2022 à 19h30

Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal du 17 octobre 2022

- Bâtiments - Acquisition de la parcelle cadastrée AB 60 comprenant une maison d’habitation

- Cimetière - Projet d’extension - Demande de pénétration dans les propriétés privées

- Arche Agglo - Modification des attributions de compensation, procédure dite « libre »

- Arche Agglo - Avenant pour l’année 2023 à la convention entre la Communauté d’Agglomération ARCHE AGGLO et la Commune de Beaumont-Monteux, relative à la mise à disposition des locaux communaux à l’association Familles Rurales de Beaumont-Monteux dans le cadre de l’organisation d’un accueil de loisirs sans hébergement

- Arche Agglo - Renouvellement de la convention de délégation relative à l’organisation de la compétence transport scolaire (AO2)

- Divers - Motion de la commune de Beaumont-Monteux

- Finances - Décisions modificatives

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