Conseil Municipal : lundi 26 octobre 2026

- Approbation du procès-verbal du 14 septembre 2026
- Arche Agglo - Convention d’appui et de soutien aux communes dans le cadre de la rédaction de leur Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et de leur Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
- Personnel - Adhésion à la convention de participation couvrant le risque Prévoyance mise en œuvre par le Centre de Gestion de la Drôme - contrat groupe Prévoyance 2027-2032
- Personnel - Création d’un emploi d’agent de surveillance pendant le temps méridien, et d’agent d’entretien des bâtiments communaux, poste à temps non complet dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % d’un temps complet
- Personnel - Création d’un emploi d’agent de surveillance pendant le temps méridien, et d’agent d’entretien de certains bâtiments communaux, poste à temps non complet en application de l’article L.332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique
- Finances - Remise gracieuse de la dette au profit de Mi Studio Photography, représenté par Mme Marie ISMALUN
- Finances - Décision modificative